Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles): fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.

Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités) : fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.

Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat): fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat.

Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement): portant modalités de classement des étudiants.

Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles): fixant les conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université.

Arrêté n 055 du 21 janvier 2021: fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période du COVID-19 au titre de l'année universitaire 2020-2021

Arrêté n°915 du 11 aôut 2021 (Ar) (Fr):  fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période du COVID-19 au titre de l'année universitaire 2021-2022